Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO BIO TERRE
Mme. ARNAUD LE GALL

Numéro de dépôt :
4297339
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2026
PRO BIO TERRE de ARNAUD LE GALL

Présentation de la marque PRO BIO TERRE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par madame ARNAUD LE GALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO BIO TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est madame ARNAUD LE GALL domicilié(e) 18 BIS ROUTE DE KEROUTER - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD LE GALL domicilié(e) 18 RUE DE KEROUTER - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France.

La marque PRO BIO TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO BIO TERRE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.

ARNAUD LE GALL a également déposé les autres marques suivantes : LE PANIER BIO DE BENODET , PRO BIO MUS , PRO TOP TERRE , AZO VERT , LA REGALERIE , PRO TOP MER , LE PANIER GOURMAND DE BENODET


Mme. ARNAUD LE GALL - 18 BIS ROUTE DE KEROUTER - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France


M. ARNAUD LE GALL - 18 RUE DE KEROUTER - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Engrais pour les terres .